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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches
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CODÉMOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODÉMOT
LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98721878
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque CODÉMOT

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODÉMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches domicilié(e) 7 boulevard Chanoine-Kir, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches - France.

La marque CODÉMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODÉMOT est expirée depuis le 4 mars 2008.

LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches a également déposé les autres marques suivantes : ALLO BP , CYBERES TOS , CYBER RESTAURANTS


LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches (Société Anonyme) - 7 boulevard Chanoine-Kir, 21000 DIJON - France - SIREN 015750813


LE BIEN PUBLIC-Les Dépêches - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Jeu.